Vous êtes propriétaire immobilier et vous souhaitez céder votre bien ? Vous êtes un investisseur et un bâtiment vous intéresse ? Vous devez connaître le diagnostic amiante. Au même titre que le diagnostic gaz, il est obligatoire. Il vous permet de détecter la présence d’amiante à l’intérieur d’une construction. Ce produit peut avoir des conséquences néfastes sur la santé de l’être humain.
Le diagnostic amiante est une opération dont le but est de détecter la présence d’amiante dans les bâtiments. Il s’agit d’un matériau convoité pour son fort pouvoir d’isolation jusqu’au 1er juillet 1997. Cependant, des recherches scientifiques ont permis d’affirmer qu’il est dangereux pour la santé humaine. Il ne contient aucune matière chimique toxique. Toutefois, il s’agit d’une matière fibreuse et ses fibres peuvent se déposer à l’intérieur des organes ainsi que des tissus humains. Cela entraîne de nombreuses maladies, notamment des problèmes respiratoires. Il faut noter que l’épaisseur d’une fibre d’amiante correspond à 500 fois celle d’un cheveu. Parmi les maladies causées par l’amiante figurent :
Dans les années 1900, les scientifiques ont découvert une maladie appelée « asbestose » chez les travailleurs qui manipulent des produits amiantés. À l’époque, ses causes restaient encore inconnues. Elles ne sont détectées qu’après plus d’une centaine d’années plus tard. D’autres scientifiques ont réussi à établir la relation entre l’amiante et le mal qui rongeait ces travailleurs. Contrairement à ceux du mésothéliome et du cancer du poumon, les signes de l’asbestose se manifestent après 20 ans d’exposition à l’amiante. Ils progressent et persistent dans le temps, même en l’absence de l’amiante. Les statistiques de l’INSERM datant de 1996 montrent que le nombre de décès annuel lié à l’exposition à ce matériau est de 1950.
Il existe deux sortes de fibres d’amiante qui circulent dans l’atmosphère et qui peuvent pénétrer dans l’organisme humain. Elles sont les serpentines et les amphiboles. Les premières sont les plus utilisées en France.
Ainsi, le diagnostic amiante est devenu obligatoire pour les maisons qui ont été construites avant le 1er juillet 1997. Il sert à détecter des traces de cette fibre qui risquent de détériorer la santé humaine. Il concerne différentes parties du bâtiment en fonction de leur type.
De nombreux textes légaux stipulent la nécessité d’effectuer ce diagnostic amiante. Parmi eux comptent :
Le diagnostic amiante s’adresse aux propriétaires qui souhaitent céder leur bien pour une location ou une vente. Il concerne tout ou une partie du bâtiment. Il s’agit du diagnostic avant-vente. Dans ce cas, le diagnostiqueur contrôle les flocages, les faux-plafonds, les calorifugeages, les ardoises, les enduits projetés et les dalles au sol. Autrement dit, il analyse toutes les parties dont l’accès ne nécessite pas la destruction d’une quelconque structure. Ces matériaux sont listés dans le Code de la Santé publique (annexe 13-9, listes A et B).
Suite au diagnostic, le propriétaire doit remettre un d’un dossier suivant à son futur locataire ou acheteur.
Le diagnostic amiante avant travaux, quant à lui, est réalisé dans les zones dont l’accessibilité est limitée dans le cadre d’un projet de rénovation. Il s’accompagne souvent de travaux de destruction ou Repérage amiante avant travaux (RAAT). Cette intervention est commanditée par le propriétaire. Conformément à l’arrêté du 16 juillet 2019, les matériaux concernés sont : l’enduit de rebouchage, l’enduit-ciment, l’enduit de lissage en plâtre, le nez-de-marche ou les colles de dalles au sol. Il nécessite une sécurisation préalable du chantier dans le but d’éviter la contamination.
À titre d’information, ce sont le décret du 9 mai 2017 et l’arrêté du 16 juillet 2019 qui rendent cette intervention obligatoire.
Avant de parler du déroulement du diagnostic amiante, il faut noter trois points importants :
Le diagnostic amiante comprend plusieurs étapes, à savoir :
Selon chaque situation, la durée de validité du diagnostic amiante peut être limitée ou non. Elle est déterminée par le décret 96-97. En l’absence de cette matière fibreuse, le diagnostic n’est plus renouvelé. Dans le cas inverse, d’autres interventions sont nécessaires. Suite au diagnostic, le diagnostiqueur attribue un score de 1 à 3 au logement. S’il obtient 1 point, un nouveau diagnostic a lieu après 3 ans. Avec 2 points, il nécessite une seconde intervention après 3 mois. Pendant cette période, le propriétaire doit faire le nécessaire pour enlever l’amiante présent dans son logement. Si le score est égal à 3, des travaux plus importants s’imposent avec le confinement.
Le diagnostic amiante a un prix qui varie en fonction de plusieurs paramètres, dont :